Parcours de soins coordonnés
Le parcours de soins coordonnés est un dispositif qui organise le suivi médical d'une personne en confiant à un médecin traitant désigné la coordination des soins. Il vise à structurer les relations entre les différents professionnels de santé intervenant dans le suivi médical d'un patient.
Aussi appelé : parcours de soins · parcours coordonné
Cet article décrit un mécanisme. Il n'énonce ni montant, ni délai, ni condition d'éligibilité : ces valeurs changent, et elles appartiennent aux sources officielles liées en bas de page.
À quoi ça sert
Ce dispositif sert à assurer une prise en charge médicale globale et organisée pour le patient. Il permet au médecin traitant d'orienter vers des spécialistes ou des professionnels de santé lorsque cela est nécessaire, en fonction des besoins médicaux identifiés. Il s'adresse à toute personne affiliée à l'Assurance maladie souhaitant bénéficier d'un suivi médical structuré. Il se rencontre notamment dans le cadre d'un suivi médical régulier, d'une pathologie chronique ou d'une situation nécessitant l'intervention de plusieurs professionnels de santé.
Ce que ça change
- Le patient bénéficie d'un remboursement plus favorable de ses soins lorsqu'il respecte le parcours de soins coordonnés.
- Le médecin traitant devient le référent médical principal, facilitant la continuité des soins.
- Les professionnels de santé consultés dans le cadre du parcours peuvent accéder à des informations médicales partagées, sous réserve de l'ouverture de Mon espace santé par le patient.
- Le non-respect du parcours peut entraîner une majoration du ticket modérateur restant à la charge du patient.
Comment ça se passe
Les étapes, dans l'ordre. Les durées et les montants sont chez la source officielle, qui est à jour.
- Le patient choisit un médecin traitant et le déclare à l'Assurance maladie.
- Le médecin traitant assure le suivi médical et oriente vers d'autres professionnels de santé si nécessaire.
- Le patient consulte en priorité son médecin traitant ou des professionnels désignés par celui-ci pour bénéficier d'un remboursement optimal.
- En cas de consultation hors parcours, le remboursement peut être réduit, sauf exceptions prévues.
À ne pas confondre
C'est souvent là que se jouent les mauvaises décisions : deux dispositifs voisins, aux conséquences très différentes.
Médecin traitant
Le médecin traitant est le professionnel de santé choisi par le patient pour coordonner ses soins, tandis que le parcours de soins coordonnés est le dispositif global qui organise cette coordination.
Consultation en urgence
Les consultations en urgence ne sont pas soumises aux règles du parcours de soins coordonnés et bénéficient d'un remboursement normal, même sans passage par le médecin traitant.
Les décisions à prendre
Savoir ce qu'est un dispositif ne dit pas quoi en faire. Chacune de ces pages compare les options réellement ouvertes, dans quel ordre agir, et ce qu'il faut vérifier avant de trancher.
Où cet article s'arrête
Cet article ne détaille pas les exceptions spécifiques à certaines situations (comme les actes de dépistage organisés) ni les modalités précises de remboursement selon les types de soins. Il ne couvre pas non plus les règles applicables aux bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire.
Sources officielles
Les documents qui ont servi à écrire cet article. Rien n'y figure qui ne vienne d'eux.
- Remboursement d'une consultation médicale
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
- Médecin traitant et parcours de soins coordonnés
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
- Ticket modérateur, forfait et franchises (Sécurité sociale)
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
- Prestation d'hébergement temporaire non médicalisé (hôtel hospitalier)
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)